Conditions générales de vente
Article 1 – Définitions
Dans les présentes conditions générales, entendez par :
- Délai de rétractation : le délai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation ;
- Consummateur : la physiologie physique du métier et la conclusion du métier ;
- Jour : jour calendaire ;
- Contraste durée : un contrat à distance entre la série de produits et/ou de services, et non l’obligation de livraison et/ou le statut des temps ;
- Support durable : un temps plus que suffisant pour le client et le gestionnaire professionnel des informations, grâce à l'aide des informations du personnel, pour le processus de consultation et pour le processus d'identification ;
- Le mode de rétractation : la possibilité de consommer la rétractation du contrat à distance pendante de la réflexion ;
- Professionnel : la nature physique et morale des produits et/ou services offerts par le client ;
- Contrat à distance : le contrat entre le système d'organisation de la distance entre les produits et/ou services, ou la conclusion d'utiliser des techniques exclusives sur les techniques de communication à distance ;
- Technique de communication à distance : il est nécessaire de l'utiliser dans le but de conclure un contrat, sans avoir à gérer la conversation et la profession simultanée entre les deux parties ;
- Conditions Générales : les présentes Conditions Générales de Vente du professionnel.
Article 2 – Identité du professionnel
- Nom de l'entreprise: Sélection Mode Marseille
- RCS : 98914421
- Envoyez un e-mail à votre clientèle : info@selectionmodemarseille.fr
Article 3 – Applicabilité
Les conditions générales actuelles s'appliquent à la demande conformément aux exigences de la profession et, de plus, à la conclusion entre la profession et le consommateur.
Avant la conclusion du contrat, le texte présenté par les conditions générales de mise à disposition du client. Il n'est pas possible de déterminer le fondement de l'équité, indiqué, avant la conclusion du contrat, où ces conditions peuvent être consultées et qu'elles seront envoyées gratuitement, sur demande du consommateur.
En conclusion, le contrat électronique est conclu à distance, les conditions générales sont valables quatre heures et le consommateur électronique propose un service de stockage pour une conservation optimale. Vous pouvez donc faire le bon choix. La prochaine étape consiste à conclure le contrat ; vous pourrez ensuite profiter des appareils électroniques et le service après-vente sera gratuit sur demande.
Outre les conditions générales, les conditions du cahier des charges du produit ou du service sont applicables ; en cas de contradiction, la disposition la plus favorable est retenue.
L'invalidité de l'invalidité des dispositions des personnes âgées et l'effet de la validité du reste du contrat. Toute disposition nulle sera remplacée d'un accord communautaire par une disposition valide la plus proche de l'intention d'origine.
Les situations non prévues par ces conditions doivent être appréciées selon l'esprit de celles-ci.
L'ambiguïté de l'interprétation repose sur l'esprit de cessities général.
Article 4 – L’offre
Si vous êtes ouvert à un nombre limité de fois, vous devez toujours prendre en compte les conditions, mais vous ne devez pas les mentionner explicitement.
L'offre est sans engagement. La profession est la réserve du modificateur ou de l'achèvement du travail.
Nous continuons de fournir une description complète et détaillée des produits et/ou services proposés. Les images sont fidèles à la réalité des produits et/ou services. Les erreurs manifestes n'engagement pas le professionnel.
Voici les visuels, les spécifications et les détails de l'indication. La couleur perçue varie selon les choix de couleur du produit.
Veuillez noter que les conditions relatives aux informations fournies sont compatibles avec les obligations et devoirs du consommateur et l'acceptation de l'offre :
- le prix (dédouanement et TVA à l'importation gratuits, à la charge du client),
- les frais d'expédition éventuels,
- le mode de conclusion du contrat et les documents nécessaires,
- l'application ou non du droit de rétractation,
- le mode de paiement, de livraison et d'exécution,
- la durée de validité de l'offre,
- le tarif applicable à la communication à distance,
- l'archivage du contrat et la possibilité d'accès au contrat d'audit du consommateur,
- la possibilité de vérifier les résultats et de les contrôler avant la conclusion,
- les propositions linguistiques pour le contrat,
- les codes de conduite applicables à l’affaire et le mode de la consultation électronique,
- la durée minimale du contrat à distance et la durée du contrat,
- Le corps, la taille, les couleurs et les matières disponibles.
Article 5 – Le contrat
Le contrat est conclu, la réserve du paragraphe 4 s'applique donc au moment où le consommateur accepte l'acceptation et la satisfaction des conditions qui suivent.
Du fait de l'acceptation électronique de l'offre, la profession confirme l'acceptation de cette acceptation. Tant que la réception n'est pas confirmée, le consommateur peut annuler le contrat.
Le contrat repose sur des technologies électroniques, des procédures professionnelles pour sécuriser les transferts électroniques et garantir la sécurité de l'environnement web. En effet, les enjeux liés aux transactions électroniques sont considérables, et des mesures de sécurité professionnelles sont mises en œuvre.
La profession est soumise à la surveillance et au respect du cadre légal. Le consommateur est seul garant des obligations et des conditions nécessaires à la conclusion d'un contrat responsable. En effet, la conclusion du contrat repose sur le principe que le refus relève d'une obligation légale ou de l'impossibilité liée à des circonstances particulières.
Le professionnel fournira au consommateur, au plus tard lors de la livraison du produit ou du service, les informations suivantes, sur un support durable :
- l'adresse où le consommateur peut adresser ses réclamations ;
- les conditions et modalités des exercices de rétractation, ou la claire exclusion du droit ;
- les informations relatives au service après-vente et auxiliaires ;
- Les informations mentionnées à l'article 4, paragraphe 3, sauf si déjà fournies avant la conclusion ;
- Les conditions de résilience sont soumises à une supériorité à long terme et perdureront indéfiniment.
Et comme le contrat est à durée indéterminée, ces informations ne sont pas nécessaires avant la première.
La conclusion repose sur la condition suspensive de disponibilité des produits concernés.
Article 6 – Droit de rétractation
Le consommateur dispose d'un délai de 30 jours pour se rétracter sans avoir à justifier de motifs. Il s'agit de la première étape de la réception du produit par le consommateur et de sa conception.
Selon la procédure de retour, le consommateur est informé du produit et de son emballage. L'utilisation du produit est nécessaire compte tenu de ses caractéristiques et de ses bonnes fonctionnalités.
Il est possible d'utiliser le produit en le retournant, avec l'aide de ses accessoires et de son emballage d'origine, et en suivant les instructions fournies par le professionnel.
Veuillez noter que le client sera informé de la réception dans les 30 jours suivant la réception par email. Après signature du contrat, le client retournera le produit dans un délai de 30 jours. La preuve du renvoi à temps reçu au consommateur (par exemple, par un justificatif d'expédition).
Étant donné que le consommateur ne se manifeste qu'après la prise de décision et le retour du produit, la déception est définitive.
Article 7 – Coûts en cas de rétractation
La fraîcheur du retour est à la charge du consommateur, y compris pour les retours vers le pays d'origine (par exemple, vers le fournisseur en Chine).
En retour, le professionnel restituera le montant payé dès réception du produit retourné ou d'une preuve d'expédition complète, dans un délai maximal de 30 jours.
Article 8 – Exclusion du droit de rétractation
La profession est exclusivement fondée sur la transformation des produits indiqués aux paragraphes 2 et 3, sous réserve de l'indication de la nature de la conclusion, avant la conclusion du contrat.
Les exclusions sont autorisations pour les produits :
- la fabrication selon les spécifications du consommateur ;
- manifestation personnalisée ;
- Par nature, on ne peut pas vivre avec ça ;
- sensibles à leur détérioration ou à leur rapidité périphérique ;
- Ne laissez pas le prix dépendre des fluctuations du soutien financier de votre profession ;
- journaux ou périodiques ;
- enregistrements audio, vidéo ou logiciels informatiques dont le consommateur ouvre le sceau ;
- Les produits d'hygiène ne nécessitent pas d'emballage.
Les prestations de services excluent :
- l'hébergement, le transport, la restauration ou les loisirs à exécuter à une date ou pendant une période déterminée ;
- les services ne nécessitent pas d'exécution pendant l'accord du consommateur avant la fin du traitement ;
- paris et loteries.
Article 9 – Le prix
Pendant la période de validité du test, les premières étapes utilisées sont augmentées, la base de la modification du TVA.
Par exception, les produits ou services sont soumis aux fluctuations du marché financier et sont proposés en fonction des variables de prix, mentionnant comme indications.
Les cess de prix intervenant dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat sont autorisés uniquement suite aux obligations légales.
Passé ce délai, les augmentations ne sont possibles que si les sont prévues et que le consommateur à la faculté de résilier le contrat à compter du jour de l'augmentation.
Le lieu de livraison correspond à l'endroit où commence le transport de la marchandise (hors UE) ; la TVA d'importation ou les cours de douane sont à la charge du client, qui devra en régler le montant au transporteur.
La première chose à faire est de réserver l’impression de la composition. En cas d'erreur, le professionnel n'est pas tenu de livrer au prix erroné.
Article 10 – Conformité et garantie
La garantie professionnelle des produits et services conformément au contrat, aux spécifications, aux exigences de qualité et d'utilisation, ainsi qu'à la qualité des dispositions et à la date de conclusion.
Garantie complète fournie uniquement par un professionnel, un fabricant ou un importateur, en raison de la qualité du consommateur.
Il est fort probable que le produit soit incorrect en raison du signal reçu au cours des 30 jours. Le retour doit être effectué dans l'emballage d'origine, à l'état neuf.
La durée de la garantie professionnelle est identique à celle de la garantie constructeur. Il est important d'être conscient de sa responsabilité quant à l'utilisation du produit et à la consommation de ses produits.
La garantie n'est appliquée que lorsque :
- réparation ou transformation par le consommateur ou un tiers,
- exposition à des circonstances anormales, usage négligent ou non conforme aux instructions,
- Les erreurs sont les prescriptions légales sur la nature ou la qualité des matériaux utilisés.
Article 11 – Livraison et exécution
Le professionnel prendra le plus grande à la réception et à l'exécution des commandes.
L'adresse du client est la cellule indiquée par le consommateur lors de sa commande.
Sauf accord sur un délai plus long, la livraison intervient dans les 30 jours après acceptation de la commande. Et en raison du retard dans l'impossibilité de la commande, le consommateur et sera informé dans le même délai et pourra résilier la commande sans frais ni indemnité.
Et en cas de résilience, la somme sera versée en contrepartie pendant 30 jours.
Du fait du défaut du produit, le professionnel propose un remplacement, clairement indiqué au moment de la livraison. Le droit de rétractation reste applicable. Les conséquences du retour du produit de remplacement sont à la charge du professionnel.
Le risque de décès est transféré au consommateur au moment même où il est vivant.
Article 12 – Contrastes de durée : résiliation et prolongation
Résilience
Le processus décisionnel est toujours une question de temps, en fonction de la nature des termes et conditions et des termes et conditions des accords d'annulation.
Le consommateur compte également sur le fait que le contrat dure jusqu'à son terme, au prix maximal possible.
Les résiliations sont effectuées par l'utilisation de la souscription, et avec l'aide de l'application mobile pour le travail professionnel.
Reconduction
Les termes contractuels permettant de déterminer les modalités et conditions relatives aux exigences en matière de produits et de services sont également nécessaires pour la durée de la terminée.
Moins d'abonnements doivent être reconduits pour une durée maximale de 3 mois, afin qu'ils soient réservés pendant une période minimale.
Les limites contractuelles sont limitées à la durée de la période durant laquelle celle-ci ne se répétera pas.
Durée
Surtout, il y a largement le temps de s'écouler un certain temps, nous nous réservons donc un délai maximal pour que l'exception soit prise en compte.
Article 13 – Paiement
Si vous êtes de nature rebelle, vous devrez en assumer les conséquences pendant les 7 jours précédant le début du processus de récupération. Pour les services, la livraison commence après réception de la confirmation de commande.
Le consommateur est soumis à l'obligation du signaleur sans avoir à prêter attention aux informations fournies par le paiement.
Et si cela tarde, la profession est toujours prête à financer la préparation, il est donc nécessaire de se réserver les dispositions légales.
Article 14 – Réclamations relatives au service
Les réclamations des proches pendant l'exécution du contrat, entièrement et clairement rédigées, pendant les 7 jours de construction, pendant la profession.
Les réclamations sont traitées dans les 30 jours de réception. C'est aussi une question de temps, de métier et d'information sur le consommateur et d'estimation de la réponse.
Et il y a l'impossibilité de résoudre le problème ; le caractère litigieux de la question fait partie de la consolation que représentent les règles de procédure pour les parties.
L’avis d’appel ne suspend pas les obligations du consommateur, l’indication contraire du professionnel.
Si la réclamation est acceptée, la réparation ou le remplacement professionnel du produit livré est gratuit.
Article 15 – Litiges
Les conditions contractuelles de la profession et du consommateur sont complémentaires aux conditions générales présentées, et ces conditions sont spécifiques au marché français, notamment au lieu de résidence du consommateur.
Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Informatique et Libertés, le professionnel assure la confidentialité et la sécurité des données personnelles des clients. Celles-ci ne dépendent pas de la nature des commandes et des relations clients, mais sont uniques dans ce contexte.
Le client dispose des droits d'accès, de rectification, d'opposition, d'efficacité, de limitation et de portabilité. Après avoir effectué cette démarche, veuillez nous contacter à l'adresse électronique mentionnée à l' article 2 afin d'obtenir une réponse.
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